Conditions Générales d'utilisation du site CMG
Publié dans Commercial et administratif
Publié dans Commercial et administratif
Publié dans Commercial et administratif
Informations Intégrateur |
Informations Donneur D'ordre |
Informations Hébergeur |
Ce site a été réalisé par :
AGENCE SKORWEB 22 SARL au Capital de 3000 € RCS St-BRIEUC 789 987 732 00011 Code APE : 6201Z N° TVA intra-communautaire : FR 78 998 773 200 011 Siège social : 14 rue de la clôture - 22120 Yffiniac - France. Téléphone : +33 (0)6 76 05 01 15 Directeur de fabrication : Damien BOULET
|
Ce site est la propriété de :
SOCIETE CMG MOREL SARL au capital de 16 000 euros RCS de RENNES B 379 325 665 00022 Code APE : 4399C N° TVA intra-communautaire : ? Siège social : ZA le ballon, lieu dit la croix, 35150 PIRE SUR SEICHE - France
Téléphone : 02 99 44 40 01 Directeur de la publication : Julien MOREL
|
Ce site est hébergé par :
AGENCE SKORWEB 22 SARL au Capital de 3000 € RCS St-BRIEUC 789 987 732 00011 Code APE : 6201Z N° TVA intra-communautaire : FR 78 998 773 200 011 Siège social : 14 rue de la clôture - 22120 Yffiniac - France. Téléphone : +33 (0)6 76 05 01 15 Directeur de publication : Damien BOULET
|
Informatique et Libertés
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à SOCIETE CMG MOREL, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées à Accord.
Pour toute demande, écrire à :
Jean-Noël BONENFANT - SOCIETE CMG MOREL, BP 80223, St DENOUAL - 22402 LAMBALLE Cédex, FRANCE - Tél: +33 (0)2 96 50 45 50.
Droits D'auteur / Copyright
La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à SOCIETE CMG MOREL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de SOCIETE CMG MOREL à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "©Copyright SOCIETE CMG MOREL".
Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles."
Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droits de SOCIETE CMG MOREL en sa qualité de producteur de bases de données :
Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site SOCIETE CMG MOREL pour ses propres besoins à des fins de réservation hôtelière.
Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.
En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.
Crédits Photographies
Pour en savoir plus sur les photographies utilisées sur notre site, merci de contacter l'Agence SKORWEB via le site www.skorweb.fr.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
SOCIETE CMG MOREL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
SOCIETE CMG MOREL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
SOCIETE CMG MOREL ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
SOCIETE CMG MOREL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les sites extérieurs a SOCIETE CMG MOREL ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de SOCIETE CMG MOREL qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Liens Hypertexte
La création de liens hypertexte vers le site www.construction-morel-gerard.fr ou www.cmg-morel.fr ou www.construction-morel-maconnerie-agricole.fr est soumise à l'accord préalable et écrit de SOCIETE CMG MOREL.
Newsletter
Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de toutes nos listes de diffusion sur la page de désincription
Contact
Pour toute remarque, écrivez-nous à l'adresse suivante :
Sabrina - Entreprise SOCIETE CMG MOREL
Siège social :
ZA le ballon, lieu dit la croix,
35150 PIRE SUR SEICHE
FRANCE
Téléphone : +33 (0)2 99 44 40 01